Statuts, Règlements Généraux et Règlement Disciplinaire du District de la Loire

Nous vous vous proposons de télécharger, au format PDF, les Statuts et Règlements Généraux ainsi que le Règlement Disciplinaire et Barème des Sanctions du District de la Loire : 

• Statuts DLF au 30-06-2023
• Règlements Généraux Administration intérieure au 06-09-21
• Règlement et barème disciplinaire au 22 sept 2022